TÉLÉCHARGER CERFA 13754*1

Pour les sociétés: nom et qualité du signataire et cachet cerfa. N° * Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. * veuillez cocher la case correspondante. conserve l'exemplaire n°1,; remet l'exemplaire n°2 au nouveau propriétaire Attention: le formulaire cerfa n°*01 remplace le formulaire n°* Documents officiels CERFA à télécharger pour démarches administratives pour carte grise et certification d'immatriculation. Modèles de CERFA *

Nom: cerfa 13754*1
Format:Fichier D’archive
Version:Nouvelle
Licence:Libre!
Système d’exploitation: iOS. Android. Windows XP/7/10. MacOS.
Taille:37.35 MB


CERFA 13754*1 TÉLÉCHARGER

Où adresser ce document maintenant? Cordialement, bernard 4 mai dit : bonjour pour la vente un utilitaire quel document cerfa je dois utiliser merci pour votre reponse Equipe Ecartegrise. R 11 janvier dit : Bonjour, ma société souhaite acheter une remorque a un particulier à quel nom doit être la carte grise? Yves set décédé il y a 1 mois sa femme voudrait faire établir la carte grise en règle Equipe Ecartegrise. Ma question est qu est qu un document de mutation???

cerfa. N° * Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. MINISTERE DE L'​INTERIEUR. Je soussigné(e) (1) Date du certificat d'immatriculation. (si ancien​. Cerfa N° Ce formulaire cerfa permet à l'ancien propriétaire d'un véhicule de déclarer la vente de sa voiture auprès de la préfecture. La cession. Formulaire cerfa déclaration de cession d'un véhicule à remplir par l'​ancien propriétaire. Exemplaire 1 destiné à l'acquéreur.

Site Immatriculation

Les héritiers sa fille et moi même; que doit-on mettre comme nom dans vendeur. Quel contrat de vente utiliser.

13754*1 TÉLÉCHARGER CERFA

Merci par avance de votre réponse Equipe Ecartegrise. Le formulaire ne prévoit pas ce cas… En vous remerciant par avance de votre réponse, Equipe Ecartegrise.

Le titulaire principal le remplit seul.

Certficat de cession ou de vente : cerfa 13754

Cordialement, bernard 4 mai dit : bonjour pour la vente un utilitaire quel document cerfa je dois utiliser merci pour votre reponse Equipe Ecartegrise. Est ce possible quand meme de la vendre a l heure actuelle? Je vous remercie d avance de votre reponse.

Bien a vous. Cordialement, Benedetti daniel 2 mai dit : Faut-il joindre au certificat de cession, la partie principale de la carte grise? Comment puis-je faire pour pouvoir quand même obtenir la carte grise à mon nom, à la sous-préfecture.

Merci par avance Equipe Ecartegrise. Cordialement, Nourdine 7 avril dit : Bonjour, Pouvez vous me dire la différence entre cerfa 01 et cerfa 02 et cerfa 03 merci par avance Equipe Ecartegrise. Les deux précédents numéros correspondaient aux anciens numéros attribués à ce formulaire. Cordialement, frederic 31 mars dit : bonjour est il possible d envoyer le certificat de cession d un vehicule par la poste si oui a quelle adresse ou faut il se deplacer???

Que puis-je faire pour résoudre se problème?

Cerfa 13754 02 Déclaration de cession d'un véhicule

Celui-ci vus servira de document officiel. Que dois-je faire?

13754*1 TÉLÉCHARGER CERFA

Merci Equipe Ecartegrise. Cordialement, Weydmann 24 janvier dit : Bonjours, je souhaite mettre en vente mon van immatriculé van pour transporter un cheval. Quel document dois-je fournir au futur acquéreur. R 11 janvier dit : Bonjour, ma société souhaite acheter une remorque a un particulier à quel nom doit être la carte grise?

La société ou le patron?

Il possédait un véhicule Ford Fiesta. Comment se le procurer merci Equipe Ecartegrise.

Déclaration de cession : voici un nouveau formulaire, le Cerfa *01 - gloriagraham.info

Vous pourrez également télécharger celui dont vous avez besoin. Comment puis je la corriger?

13754*1 TÉLÉCHARGER CERFA

Equipe Ecartegrise. Veuillez conserver ce certificat pour un éventuel usage ultérieur. Merci de votre réponse Equipe Ecartegrise. Pour réaliser les vôtres au plus vite, nous vous conseillons de passer par un professionnel habilité.

13754*1 TÉLÉCHARGER CERFA

Il faut alors seulement attendre que la situation évolue. Cordialement Equipe Ecartegrise.

Selon votre choix vous pouvez patienter le rétablissement de leur site ou confier votre demande à un professionnel habilité. Comment puis je faire ma carte grise?

Nous vous encourageons alors à contacter votre vendeur pour remplir la dernière version de ce certificat.